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POLITIQUE DES DONNÉES PERSONNELLES - nicolascrechet.com

nicolascrechet.com vous propose un service d’agence de publicité, conseil en communication que vous soyez un particulier ou un professionnel (ci-après le « Site ») via le site en ligne accessible par Internet à l’adresse suivante https://nicolascrechet.com.

nicolascrechet.com vous propose un service de suivi de dossiers de production, validation, suivi de devis, projets et facturation, que vous soyez un particulier ou un professionnel (ci-après le « Site ») via le site en ligne accessible par Internet à l’adresse suivante https://production.nicolascrechet.com et https://archives-production.nicolascrechet.com

Dans le cadre de votre utilisation du Site en tant que Client, Utilisateur ou Visiteur, nicolascrechet.com est amenée à collecter et traiter certaines de vos Données Personnelles.

Nous vous informons ici de notre Politique (ci-après la « Politique des Données Personnelles ») et plus particulierement :

  • les modalités de collecte et de traitement de vos Données Personnelles par nicolascrechet.com ;
  • les engagements pris par nicolascrechet.com afin d’assurer la sécurité de vos Données Personnelles ;
  • les obligations de nicolascrechet.com ainsi que les vôtres.

Article 1 : coordonnées du responsable de traitement

La présente Politique des Données Personnelles engage la société nicolascrechet.com, SARL, 802 501 288
domicilié à 5 place des Glycines - 77170 Brie-Comte-Robert  (ci-après « nicolascrechet.com»).

ARTICLE 2 : QUELLES DONNÉES PERSONNELLES SONT COLLECTÉES ET COMMENT ? 

Les données que nicolascrechet.com collecte directement auprès de vous :

nicolascrechet.com collecte des données d’identification afin de gérer au mieux la relation commerciale ou pour assurer la gestion de son site internet :

  • pour la création du Compte Client : nicolascrechet.com collecte les informations suivantes : civilité, nom, prénom, adresse email, mot de passe, date de naissance, numéro de téléphone fixe et mobile, adresse postale ;
  • lorsque vous cherchez à contacter nicolascrechet.com via le formulaire « Contact », nicolascrechet.com collecte votre prénom, nom et adresse email ;
  • lorsque vous contactez nicolascrechet.com par téléphone : données d’identification (en fonction de l’objet de votre appel) ;
  • lorsque vous décidez de contacter le service client via les outils du Site mis à disposition par nicolascrechet.com, tel que le formulaire de contact, nicolascrechet.com utilise les informations que vous avez déjà renseignées sur le Site, notamment les informations liées à la création d’un Compte Client, afin de vous fournir un service personnalisé. Si vous ne le souhaitez pas, vous pouvez cliquer sur « se déconnecter » avant d’utiliser ces outils ;
  • lors du passage de commandes, nicolascrechet.com collecte l’adresse postale de facturation (et de livraison si elles sont distinctes), votre numéro de téléphone et les informations relatives à votre carte bancaire ;
  • pour l’inscription à la Newsletter, nicolascrechet.com collecte votre adresse email.

De manière générale, le défaut de renseignement des champs identifiés par un astérisque (*) vous empêche de bénéficier de tout ou partie des Services et fonctionnalités du Site et vos demandes pourraient ne pas être prises en compte.

Les autres champs sont facultatifs et ont pour objet d’améliorer la qualité des Services qui vous sont proposés par le Site.

Lorsqu’un formulaire (avis, contact) propose un champ libre, il est conseillé de n’y indiquer aucune information personnelle et de se limiter aux informations strictement nécessaires au traitement de votre demande. Toute information superflue pourra être supprimée par nicolascrechet.com.

Les données que nicolascrechet.com collecte automatiquement par l’utilisation des Services :

nicolascrechet.com collecte les informations suivantes lors de l’utilisation des Services :

  • des données techniques : adresse IP, connexion internet, type de navigateur, informations concernant le Terminal utilisé ;
  • des données recueillies à l’aide de cookies : pour de plus amples informations, voir la Politique COOKIES [#####LIEN page]

Les données que nicolascrechet.com collecte indirectement :

nicolascrechet.com collecte les données suivantes auprès de tiers, tels que ses partenaires, à des fins de prospection commerciale :

  • votre adresse email et votre numéro de téléphone ;
  • vos noms, prénoms et adresses.

ARTICLE 3 :POURQUOI NICOLASCRECHET.COM COLLECTE ET UTILISE VOS DONNÉES PERSONNELLES

nicolascrechet.com peut être amenée à traiter vos Données Personnelles sur plusieurs fondements :

  • sur la base juridique de l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles prises à votre demande, telles que la préparation et l’acheminement de votre commande ;
  • sur la base du consentement ;
  • pour :
    • vous faire bénéficier de promotions et recommandations ;
    • vous faire parvenir la Newsletter à l’adresse email que vous avez communiquée ;
    • gérer vos demandes d’information ;
    • gérer vos avis en ligne ;
    • la gestion et l’administration du Site ;
  • sur la base d’une obligation légale.

Voici les raisons pour lesquelles nicolascrechet.com traite vos Données Personnelles :

  • la gestion et l’administration du Site :
    • la gestion des réponses à vos demandes via la rubrique « Contact » ;
    • la gestion des avis que vous communiquez à nicolascrechet.com ;
  • le traitement de vos demandes d’exercice de droits (accès, rectification, opposition, effacement, limitation, portabilité, directives sur les Données Personnelles après la mort) ;
  • la gestion de l’inscription et la vérification des conditions d’inscription au Compte Client ;
  • la gestion des accès à votre Compte Client et l’utilisation du Site ;
    • vous permettre de bénéficier des Services définis dans les Conditions Générales de Vente :
    • la passation, le suivi d’une commande et l’historique des achats ;
    • la personnalisation de vos préférences à travers le Compte Client ;
    • la commande d’une carte cadeau et d’une carte cadeau personnalisée ;
    • l’envoi de prospection commerciale si vous y avez consenti ;
    • l’envoi de la Newsletter nicolascrechet.com ;
  • l’analyse des données de connexion et de navigation à des fins de publicité ciblée sur les services offerts par le Site ;
  • la gestion des cookies dans les conditions définies par la Politique d’Utilisation des Cookies ;
  • la conduite d’enquêtes ou d’analyses dans le cadre d’opérations commerciales mises en place par nicolascrechet.com et/ou toute société offrant un service pour le compte de nicolascrechet.com.

ARTICLE 4 : EXACTITUDE DES DONNÉES

Vous vous déclarez, en tant qu’Utilisateur du Site ou Client de nicolascrechet.com informé(e) de l’importance de l’exactitude des Données Personnelles vous concernant et que vous renseignez au travers du Site ou dans le cadre de ses échanges avec nicolascrechet.com. Vous vous engagez à ne renseigner que des Données Personnelles exactes lors de vos échanges et à les mettre à jour.

ARTICLE 5 : VOS DROITS

Droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et à la portabilité

Conformément aux dispositions des articles 15 à 21 du Règlement Européen sur la protection des données à caractère personnel et 38 à 40 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez, en tant que personne concernée par un traitement de Données Personnelles, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation sur vos Données Personnelles qui sont traitées par nicolascrechet.com.

Par ailleurs, pour les traitements fondés sur l’intérêt légitime de nicolascrechet.com vous disposez, pour des raisons tenant à votre situation particulière, d’un droit d’opposition à ce que vos Données Personnelles continuent d’être traitées. Il est entendu que vous pourrez à tout moment et sans frais vous opposer au traitement de Données Personnelles lorsqu’elles le sont à des fins de prospection commerciale.

Lorsque le traitement de Données Personnelles effectué par nicolascrechet.com repose sur votre consentement, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment en envoyant un email à l’adresse suivante : contact@nicolascrechet.com

Enfin, vous disposez d’un droit à la portabilité sur les Données Personnelles fournies par vous et traitées par nicolascrechet.com.

Ces droits peuvent être exercés de la façon suivante :

  • en adressant un courriel expliquant l’objet de votre demande à l’adresse suivante : contact@nicolascrechet.com
  • en adressant un courrier expliquant l’objet de votre demande à l’adresse suivante : 5 place des Glycines - 77170 Brie-Comte-Robert

Toute demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité et préciser l’adresse à laquelle la réponse est attendue. Une réponse sera alors adressée dans un délai d’un (1) mois suivant la réception de la demande, pouvant être prolongé de deux (2) mois compte tenu de la complexité ou du nombre de demandes.

Sort des Données en cas de décès

Conformément aux dispositions de l’article 40-1 de la Loi Informatique et Libertés, nicolascrechet.com vous informe que, en tant que personne physique :

  • vous disposez du droit de définir auprès de nicolascrechet.com des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos Données Personnelles après votre décès ;
  • vous pourrez à tout moment modifier ou révoquer lesdites directives auprès de nicolascrechet.com ;
  • vous pourrez désigner une personne chargée de l’exécution de ces directives, qui aura qualité après votre décès, pour prendre connaissance desdites directives et pour demander leur mise en œuvre auprès de nicolascrechet.com.

Vous êtes également informé(e) qu’à défaut de transmission à nicolascrechet.com de directives spécifiques sur le sort de vos Données Personnelles, vos héritiers pourront exercer après votre décès les droits relatifs à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos Données Personnelles dans la mesure nécessaire à l’organisation et au règlement de votre succession ainsi qu’à la prise en compte par nicolascrechet.com de votre décès.

ARTICLE 6 : RÉCLAMATION - DEMANDE D’INFORMATION

Pour toute demande de renseignement sur le traitement de vos Données Personnelles, vous pouvez contacter nicolascrechet.com par courriel à l’adresse suivante : contact@nicolascrechet.com.

Par ailleurs, conformément au Règlement Européen sur la protection des données à caractère personnel, vous bénéficiez du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatiques et des Libertés (CNIL).

Pour toute information relative à la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la CNIL.

ARTICLE 7 : DURÉE DE CONSERVATION

Les Données Personnelles collectées sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités telles que décrites à l’article «3. POURQUOI nicolascrechet.com COLLECTE ET UTILISE VOS DONNEES PERSONNELLES ? », augmentée de la durée des prescriptions légales.
Ainsi, les Données :

  • de connexion sont conservées pendant la durée légale maximum d’un (1) an à compter de la date de la connexion concernée ;
  • relatives aux Clients sont conservées pendant la durée des relations contractuelles, augmentée de 3 ans à des fins d’animation et de prospection ;
  • relatives aux prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact entrant avec nicolascrechet.com ;
  • relatives aux documents et pièces comptables sont conservés 10 ans, à titre de preuve comptable;
  • relatives aux transactions effectuées et moyens de paiement utilisés pour une durée d’un (1) an à compter de la date d’émission de la facture ou du paiement, à condition que vous ayez indiqué vouloir que nicolascrechet.com se souvienne de vous.

ARTICLE 8 : DESTINATAIRES

Les Données Personnelles collectées par nicolascrechet.com pourront être transmises :

  • à des tiers afin d’assurer le fonctionnement du Site ;
  • à des prestataires techniques assurant des prestations.

Si vous ne souhaitez pas que vos Données Personnelles soient transmises, il vous est possible d’exercer vos droits d’accès, d’opposition, de rectification, de limitation et de suppression évoquées au paragraphe « 5. VOS DROIT ». Vous acceptez que nicolascrechet.com pourra également être obligé de divulguer toute information vous concernant afin de se conformer à la Règlementation Applicable, ou pour répondre à toute demande judiciaire ou administrative. Ces demandes peuvent être transmises en adressant un courriel à l’adresse suivante : contact@nicolascrechet.com

ARTICLE 9 : SÉCURITÉ DES DONNÉES

nicolascrechet.com met en œuvre les mesures techniques et d’organisation appropriées afin de protéger vos Données Personnelles contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l’altération, la diffusion ou l’accès non autorisé à vos données. nicolascrechet.com ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son fonctionnement.

Dans le cas où vous identifieriez une faille de sécurité affectant le Site, vous vous engagez à communiquer à nicolascrechet.com les informations pertinentes sur cette faille, de manière confidentielle.

Pour la gestion des commandes, nicolascrechet.com fait appel à un prestataire en matière de paiement certifié PCI-DSS. Cette norme est un standard de sécurité internationale dont les objectifs sont d’assurer la confidentialité et l’intégrité des données des porteurs de cartes, et ainsi de sécuriser la protection des données des cartes de paiement et des transactions.

ARTICLE 10 : FLUX TRANSFRONTALIER DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Dans le cadre de l’utilisation du Site, nicolascrechet.com est amené à transférer vos Données Personnelles à des partenaires situés en dehors de l’Espace Economique Européen, et plus précisément aux Etats-Unis et en Suisse.

Dans ce cas, le traitement de vos Données Personnelles bénéficiera des garanties offertes par la décision d’adéquation dédiée de la Commission Européenne reposant sur le Bouclier de protection des données (ou « Privacy Shield »). Le Privacy Shield est un mécanisme d’auto-certification pour les entreprises qui sont établies aux États-Unis. Ce mécanisme a été reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat aux Données Personnelles transférées par une entreprise européenne vers une entreprise établie aux États-Unis. La CNIL considère ainsi que ce mécanisme offre les garanties juridiques suffisantes pour de tels transferts de données. Pour plus d’informations sur le Privacy Shield, vous pouvez consulter le site de la CNIL.

ARTICLE 11 : MODIFICATIONS

La présente Politique des Données Personnelles est susceptible de faire l’objet, de la part de nicolascrechet.com de mises à jour qui seront diffusées en ligne. La Politique des Données Personnelles précédente sera alors remplacée de plein droit par la nouvelle version qui vous sera rendue immédiatement opposable. L’utilisation du Site est soumise à la Politique des Données Personnelles en vigueur au moment de l’utilisation. Afin de rester informé de ces éventuelles modifications et mises à jour, il vous est recommandé de consulter régulièrement la Politique des Données Personnelles. Une information sur les mises à jour pourra être réalisée par nicolascrechet.com sans que cela ne soit une obligation, par affichage d’un message sur le Site.

ARTICLE 12 : RESPONSABILITÉ

Vous vous engagez à prendre connaissance des Conditions Générales de Vente du Site (ci-après les « CGV ») et des autres documents contractuels conclus avec nicolascrechet.com dans le cadre de l’utilisation du Site et des Services, lesquels forment avec la présente Politique des Données Personnelles, l’ensemble contractuel qui vous est opposable.

Vous vous engagez à respecter strictement les termes de la présente Politique des Données Personnelles et des CGV du Site à l’occasion de l’utilisation de ce dernier.

nicolascrechet.com ne pourra être tenu responsable dans l’hypothèse :

de l’utilisation de vos Données notamment d’identification par un tiers que ce soit par négligence ou de votre fait ; 

du fait que les Données Personnelles seraient erronées ou qu’elles ne seraient pas mises à jour par vous ; 

du non-respect de vos obligations au regard de la Règlementation Applicable, de la présente Politique des Données Personnelles ou des CGV et/ou des autres documents contractuels qui vous sont applicables.

Toute sanction pécuniaire qui pourrait être prononcée à l’encontre de nicolascrechet.com sera à votre charge, notamment par toute décision émanant d’une juridiction française, administrative ou judiciaire, ou prononcée par une autorité administrative indépendante telle que la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), suite à un manquement de votre part à vos obligations au titre de la présente Politique des Données Personnelles.

ARTICLE 13 : DÉFINITIONS

« Client » : Il s’agit d’une personne morale ou personne physique, titulaire d’un Compte, immatriculée en France et/ou à l’étranger qui utilise le Site.

« Compte Client » : Il s’agit de l’espace mis à la disposition d’un Client sur le Site suite à son inscription dans les conditions prévues dans les CGV et les CGU. Ce Compte est strictement personnel, individuel, non cessible, non transférable à un tiers. Le Compte est accessible via les identifiants et mot de passe personnels du Client et regroupe l’ensemble des Données du Client.

« Données Personnelles » : Il s’agit de « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée «personne concernée»); est réputée être une «personne physique identifiable» une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale » selon l’article 4 du Règlement Européen sur la protection des données à caractère personnel.

« Réglementation Applicable » : Il s’agit de l’ensemble des réglementations et normes existantes ou à venir applicables aux Utilisateurs et au Site et notamment : la législation et la réglementation applicables aux plateformes Internet comme le Site et concernant la protection des Données à Caractère Personnel, y compris la Loi Informatique et Libertés et le Règlement Européen sur la protection des données à caractère personnel.

« Service » : Il s’agit des prestations proposées aux Clients par nicolascrechet.com via le Site et définies dans les Conditions Générales de Vente

« Terminal » : Il s’agit des différents moyens techniques permettant aux Utilisateurs d’accéder au Site. Les Terminaux pourront notamment être les Smartphones, tablettes Apple ou Android, les micro-ordinateurs via internet et tout objet connecté / connectable à un autre objet ainsi qu’à Internet.

« Utilisateur » : Il s’agit de toute personne physique accédant au Site, pour son compte ou pour le compte d’une personne morale et disposant à ce titre de la capacité à et/ou du pouvoir de contracter au travers du Site, qu’elle soit simple Visiteur, ou Client.

« Visiteur » : Il s’agit de tout internaute, personne physique, effectuant une simple consultation du Site au moyen d’un Terminal, sans être un Client.

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